Mentions légales
Document en cours de finalisation
Informations restant à renseigner : nom et prénom de l’éditrice, siren, siret, adresse professionnelle, téléphone professionnel, médiateur de la consommation, assurance responsabilité civile professionnelle.
Éditeur du site
CILIUM.PARIS — Entrepreneur individuel.
Nom : [nom et prénom à compléter]
SIREN : [SIREN à compléter] · SIRET : [SIRET à compléter]
Immatriculation RNE : [référence RNE à compléter]
Adresse professionnelle : [adresse à compléter]
E-mail : ciliumparis@gmail.com · Téléphone : [téléphone professionnel à compléter]
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Directrice de la publication
[nom et prénom à compléter]
Hébergement
Site hébergé par Netlify, Inc. — 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis (https://www.netlify.com).
Les données personnelles (rendez-vous, fiches clientes) sont stockées chez Supabase, en Union européenne (Francfort, Allemagne).
Assurance professionnelle
Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de [assureur à compléter] — contrat n° [numéro de contrat à compléter]. Couverture : France métropolitaine.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation auquel CILIUM.PARIS a adhéré : [nom du médiateur à compléter] — [adresse à compléter] — [site internet à compléter].
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, visuels, logos et autres éléments présents sur le site CILIUM.PARIS ne peuvent être reproduits, diffusés ou utilisés sans autorisation préalable, sauf contenus appartenant à des tiers.
Contact
Pour toute question relative au site : ciliumparis@gmail.com.